Déposée le 31 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BV SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « FORMUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BV SPORT domicilié(e) 16 cours d'Herbouville,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 119 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque FORMUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BV SPORT Société à Responsabilité Limitée - 16 cours d'Herbouville,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 418119285
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, orthèses et prothèses, articles orthopédiques et de soutien de contention ou de maintien des articulations, des muscles, des organes ou de toute partie du corps humain, ceintures orthopédiques pour articulations, bandes et ceintures orthopédiques de maintien et de contention, ceintures articulaires, ceintures chirurgicales, corsets d'immobilisation vertébrale, ceintures de soutien lombaire, genouillères, coudières, chevillières, épaulières, collier cervical, ceinture herniaire, serre poignet, coudière pour épicondylalgie, bandoulière à bretelle, poignée de maintien protecteur de l'avant-bras, bracelet de tennis Elbow, à savoir bracelets pour les douleurs des coudes et de l'avant-bras, bandage amortisseur des vibrations au niveau du tendon, du coude, protège tibia, bas, collants, chaussettes de maintien et de contention, alèses, alèses imperméables et antiescarres, coussins d'hygiène, coussins lombaires, coussins trapèzes, talonnières, coudières anti-escarres. Vêtements, chaussures, chapellerie, sous vêtements, bas, collants, chaussettes, caleçons.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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